Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS DE GROIX PRODUITS DE CHOIX PRODUITS DE ROI
AUDRAN Francis

Numéro de dépôt :
98740780
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque PRODUITS DE GROIX PRODUITS DE CHOIX PRODUITS DE ROI

Déposée le 2 juillet 1998 par AUDRAN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODUITS DE GROIX PRODUITS DE CHOIX PRODUITS DE ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est AUDRAN Francis, domicilié(e) 27, Rue Alfred de Musset, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis AUDRAN - France.

La marque PRODUITS DE GROIX PRODUITS DE CHOIX PRODUITS DE ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS DE GROIX PRODUITS DE CHOIX PRODUITS DE ROI est expirée depuis le 2 juillet 2008.

AUDRAN Francis a également déposé les autres marques suivantes : ACTA CONSEILS , ACTA


AUDRAN Francis - 27, Rue Alfred de Musset, 44000 NANTES - France


Francis AUDRAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) viande, poisson, gibier ; fuits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sauces, épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, semences, plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes frais. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.